Le cadre d’usage a pour objectif d’apporter des réponses claires aux interrogations légitimes de l’ensemble de la communauté éducative et des agents sur l’usage de l’IA en éducation. L’usage de l’IA est autorisé en éducation dès lors qu’il respecte le cadre défini.

Ce texte est le fruit d’une large consultation nationale des organisations représentatives de la communauté éducative et des agents du ministère, menée de janvier à mai 2025.